Mentions Légales

EDITEUR / CONCEPTEUR DU SITE

Site Internet : Rosa Borges Photographie
créé par Lionel Borges et Charlène Valleix
7 rue Georges et Marie
10150 Voué
France
Tél. : 0770382959
rosaborgesphotographe@gmail.com
http://rosa-borges-photogrape.fr
Siret : 823 409 636
Siren : 82340963600011
Gabarit de charte graphique : Thème WordPress Enigma

RÉALISATION DU SITE

Le site internet rosa-borges-photographe.fr  a été créé par Lionel Borges et Charlène Valleix, tout deux référenceur et rédacteur web. Le site est sous le CMS WordPress et est hébergé chez 1and1.

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : https://rosa-borges-photographe.fr/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Rosa Borges
Rosa Borges Photographe ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Rosa Borges ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Natural-net. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Rosa Borges Photographe à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Rosa Borges Photographe. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Rosa Borges Photographe est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Rappel : la reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies publiées sur le site internet Rosa Borges Photographe sont interdites sans accord préalable de leur auteur.
Les photographies présentes sur ce site ne peuvent être reproduites, redistribuées ou vendues sans l’accord préalable et écrit de Morbihan Tourisme. Toute image utilisée sans le consentement de l’auteur pourra faire l’objet de poursuites légales.

HÉBERGEUR

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

CONDITIONS DE SERVICE

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